Contenu récent par Préfecture d'Historia

  1. Préfecture d'Historia

    Arrêté N°2020-0002-VM-Jeux de hasard et d'argent

    Annexe 1 : Formulaire de demande d'organisation d'un jeu de hasard ou d'argent Ce formulaire à renvoyé par mail à @Préfecture d'Historia Date de début des vente : Date de fin des vente : Nombre de billets à la vente : Valeur faciale d'un billet : Date et heure de l'organisation ou du...
  2. Préfecture d'Historia

    Refusé Demande de jugement

    Bonjour, La préfecture ne peut donner suite à votre demande. Les faits énoncés, ont déjà été traiter par les services de la gendarmerie nationale. Des amandes et peine de prisons ont déjà été prononcées. Ils ne peuvent être rejugés quand cas de demande d'un des deux mise en cause.$ Aucun...
  3. Préfecture d'Historia

    Refusé Demande de reprise d’entreprise

    Bonjour,, Avant tout merci de l'intérêt que vous portez à notre économie. Mais votre demande ne respect pas procédure. Je vous invites à vous référer à notre notice. Merci à vous.
  4. Préfecture d'Historia

    En attente demande de jugement

    Bonjour, A la suite du jugement, le juge TORETTO Toonny décide que M. @Enzo Kabrizallezi est reconnu coupable des faits et est condamné à : Payer une somme de 40 000 euros à M. @julien laforge correspondant au 20 % sur les bénéfices non reversés au CARSHOP Payer une somme de 20 000 euros...
  5. Préfecture d'Historia

    En attente demande de jugement

    Bonjour, Je vous annonce que le juge TORETTO Tonny à été chargé de votre affaire. Le jugement se déroulera le Samedi 04 mars 2020 à 15h au tribunal.
  6. Préfecture d'Historia

    En attente Demande de jugement pour Enzo Kabrizallezi / Martin Stone / Mike Collins

    Bonjour, Notre service accuse bonne réception de votre demande. Le juge assigné à votre dossier est M. TORETTO, Tonny. Vous recevrez une convocation à paraître au tribunal devant M. FlETTE Tarti (@Luciano Lucky) dans le prochains jours. Vous avez la possibilité de vous faire assisté d'un...
  7. Préfecture d'Historia

    Demande de Justice

    Bonjour, Après la procédure d'appel et la nouvelle étude des pièces, lM. TORETTO Tonny, en sa qualité de juge rend la décision suivante : D'une part : Le véhicule visé par la procédure de gendarmerie, étant un véhicules unique, il est reconnue comme étant le véhicule ayant participé aux...
  8. Préfecture d'Historia

    Demande de Justice

    Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande. Le juge assigné à votre dossier est M. TORETTO, Tonny. Vous recevrez une convocation à paraître au tribunal devant M. TORETTO Tonny dans le prochains jours. Vous avez la possibilité de vous faire assisté d'un avocat, ou de vous défendre...
  9. Préfecture d'Historia

    Refusé Demande de reprise de la Wineries

    Bonjour, Merci de l'intérêt que vous portez à notre économie. Cependant vous êtes actuellement frappé par une interdiction de gérance d'une entreprise ou d'un service publique. Votre dossier ne peut donc avoir de suite. Pour lever cette interdiction de gérance d'entreprises ou de services...
  10. Préfecture d'Historia

    Validé Demande de reprise "Le Petit Bijoutier"

    Bonjour, Le service de gestion des entreprise accuse bonne réception de votre demande. Avant, tout, nous vous remercions de l’intérêt que vous portée à notre économie. M. TORETTO vous recevra en rendez-vous pour que vous puisiez exposer votre dossier et vos motivation. Nous vous...
  11. Préfecture d'Historia

    En attente Reprise de l'entreprise SYSCOM

    Bonjour, M. TORETTO vous recevra ce jour à 21h40 à ses bureau de la mairie de Le Port. Merci de patienter à l'extérieur de la mairie en attendant son arrivée. Un parking sur le côté de la mairie est à votre disposition. secrétariat de M. TORETTO secrétariat de M. TORETTO
  12. Préfecture d'Historia

    En attente Reprise de l'entreprise SYSCOM

    Bonjour, M. TORETTO n'étant pas disponible avant 21h30 ce jour, je vous propose de convenir d'un rendez-vous demain entre 14h et 22h. Dans l'attente d'un retour de votre part dans cette plage horaire.
  13. Préfecture d'Historia

    En attente Reprise de l'entreprise SYSCOM

    Bonjour, M. TORETTO, responsable des entreprises privées, souhaite vous rencontrer dans un entretient pour aborder vos motivation vos plan de développement et autre sujet lié à votre demande de reprise de SYSCOM. Merci de communiquer à notre service vos disponibilités d'ici demain soir...

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